LE SITE MROD
Dénomination Sociale : MROD SAS
Article 1 - Généralités
L'accès au site www.mrod.fr se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics.
Ce site a pour objectif de faire une présentation institutionnelle de MROD.
Article 2 - Responsabilité
Les informations et recommandations disponibles sur le Site vous sont proposées en toute bonne foi.
Toutefois, aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité ou un usage déterminé, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.
En aucun cas, MROD ou ses filiales et entités affiliées ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.
MROD ou ses filiales et entités affiliées rejettent catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de leurs sites web à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de MROD, de l'une ou l'autre de ses filiales directes ou indirectes ou de ses sociétés affiliées.
MROD s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des Informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, MROD ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des Informations mises à la disposition sur le Site.
L'utilisateur du Site reconnaît qu'il fait usage sous sa seule responsabilité des informations présentes sur le Site. En conséquence, MROD décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, erreur, inexactitude ou omission portant sur des Informations disponibles sur le Site;
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• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même MROD aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'utilisateur ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque Information provenant directement ou indirectement du Site.
Article 3 - Propriété intellectuelle
Ce site appartient à MROD SAS
Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à MROD, ou ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation par MROD.
L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage des Informations et contenus disponibles (textes, logos, dessins, images, photos, vidéos, etc.) sur le Site. Ce droit est limité à un usage personnel et privé dans le cadre du cercle de famille. L'utilisateur n'acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable de la Direction de MROD et devra se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. MROD se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par MROD l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article 342-3 du code la propriété intellectuelle (loi 98-536 du 1/07/1998) sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.
Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et autres signes distinctifs cités dans ce Site sont la propriété de MROD. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de MROD.
Article 4 - Liens hypertextes
MROD et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web MROD ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité. Par conséquent, MROD ou ses filiales ne sauraient être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Article 5 - Facteurs susceptibles d'avoir un effet sur les résultats futurs
Les documents figurant sur ce Site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle du groupe MROD. Plus particulièrement, l'utilisation d'expressions telles que "prévoit", "s'attend à ce que", ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les objectifs concernant l’évolution et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que, de façon non limitative, la variation des taux de change, la capacité d'effectuer des réductions de coûts sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations écologiques, et les conditions économiques et financières générales.
Le groupe MROD n'assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres.
Article 6 - Crédit photos
Article 7 - Création du site
Conception, design, conception technique et développement : Gryffon
Directeur de la publication et rédaction : Dany TETART, Dirigeant MROD